Textes de référence

- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

 
arrete_du_25_mai_2016_doctorat.pdf 201.5 kio

 

- Arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

 
arrete_26_aout_2022_doctorat.pdf 152.1 kio
 

- Décret no 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

 

decret_du_29_aout_2016_contrat_doctoral.pdf 149.9 kio

 

- Arrêté du 19 avril 2019 relatif aux droits d’inscription dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’enseignement supérieur.

 

arrete_du_19_avril_relatif_a_la_hause_des_droits_d 180.7 kio